Programme AISCALE : RC, IA & CORPS
Un programme pensé par des pilotes d’ULM pour les pilotes d’ULM !
Le programme Aiscale est un programme dédié aux pilote d’ULM. Il regroupe l’ensemble des garanties en RC – IA et CORPS.
C’est un programme négocié auprès d’assureurs qui acceptent de couvrir les risques.
Après AXAXL et Aviabel, c’est l’assureur FIDELIDADE qui a décidé de porter le risque depuis le 01/10/2020. Fidelidade est un assureur portugais crée en 1808 et fort de 3000 collaborateurs à travers le monde, détient 1 bureau à Paris depuis 1997, 60 collaborateurs y travaillent. L’ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution) à donné son aval au cours de l’été pour l’entrée de ce nouvel acteur sur le marché de l’assurance aviation.
Les avantages du programme AISCALE
- Des tarifs attractifs
- Des solutions d’assurances de la classe I à la classe VI
- La couverture de votre appareil lorsqu’il est transporté sur une remorque
- Une renonciation a recours automatiquement intégré au contrat
- Délégation de gestion de la souscription à la gestion des sinistres par une équipe dédiée
N’hésitez pas à remplir le formulaire en ligne pour obtenir un devis détaillé et complet.
Assurance responsabilité civile ulm : RCA & RCU
La RC, est l’assurance qui permet de couvrir le pilote pour tous les dommages matériels ou corporels qu’il pourrait causer aux tiers, et à son passager s’il est responsable d’un accident.
Elle peut être attachée, au pilote et porte le nom de RC utilisateur (RCU); ou bien à l’appareil et porte alors le nom de RC Aéronef (RCA).
L'assurance responsabilité civile est obligatoire et doit être conforme au règlement (CE) n°785/2004.
RCA
L'assurance en responsabilité pour aéronef donne le privilège d'une couverture RC à tous les pilotes commandant de bord.
Il n'existe pas d'exigences particulières sauf celles imposées par le club ULM.
Elle est la solution privilégiée des clubs et des copropriétaires et sa prime varie de 325,50€ monoplace à 666,75€ biplace.
Tarifs et conditions générales disponibles sur simple demande.
RCU
Cette assurance est possible que vous soyez pilote breveté, instructeur et/ou professionnel.
La RCU peut être souscrite en tant que pilote monoplace ou biplace. L’assurance en monoplace, peut-être souscrite même si vous volez sur des appareils biplaces. L’essentiel dans ce cas, étant de ne jamais emmener d’emport.
Cette RCU fonctionne quelque soit l’ULM que vous pilotez, en fonction de vos qualifications. L’ULM doit néanmoins avoir une immatriculation Française. Si vous deviez voler sur une machine ayant une immatriculation étrangère, merci de revenir vers nous.
Si vous êtes propriétaire d’un ou plusieurs ULM; vous bénéficiez automatiquement de l’extension de votre RCU lorsque vos appareils sont en stationnement. L’immatriculation de l’ULM est à nous fournir pour bénéficier de cette extension.
Certaines restrictions dans les contrats peuvent exister, comme l’utilisation d’ULM amphibie, le vol montagne ou encore le pilotage des ULM de classes VI. C’est la raison pour laquelle il est important de déclarer l’ensemble des activités pratiquées afin de répondre au mieux à vos exigences.
Des solutions sont toujours possibles en fonction de chaque situation.
C’est suite à ces différentes spécificités d’usage que le prix de la RC utilisateur varie de 57,75€ monoplace à 341,25€ biplace.
Si vous êtes élève, 3 cas de figure s'offrent à vous pour la RC :
- Vous n’êtes pas encore propriétaire un appareil. En tant qu’élève, vous êtes sous la responsabilité de votre instructeur pour tous les dommages causés aux tiers, même pendant les vols lâchés (autorisés et contrôlés par votre instructeur). Vous n’êtes donc pas obligé de souscrire une RC. (d’autres assurances, en l’occurrence corporelle, seront à prendre pour vous protéger vous-même en cas d’accident – voir « individuelle accident »
- Si vous êtes propriétaire d’un appareil, mais vous ne volez pas encore avec : vous devez couvrir votre appareil lorsqu’il se trouve en stationnement - cette garantie est à 57,75€ et correspond à une RCU pilote monoplace mais avec un usage exclusif en stationnement.
- Vous êtes propriétaire et allez apprendre à piloter avec votre machine :
- soit votre instructeur dispose de sa propre RC utilisateur en tant qu’instructeur, dans ce cas vous devez au minimum couvrir les dommages causés aux tiers lorsque votre appareil est en stationnement ( voir § ci-dessus)
- Soit votre instructeur n’a pas de RC utilisateur. Vous devez donc souscrire une RC aéronef. Vous serez assurés contre les dommages causés aux tiers, à la fois lorsque l’appareil est en évolution et lorsqu’il se trouve en stationnement.
La RC ne couvre jamais les dommages causés à l’aéronef piloté.
Pour cela, veuillez vous reporter au assurance « corps »
Assurances individuelles accidents : IA
Les IA sont des assurances corporelles. Comme une « prévoyance », cette assurance permet le versement d’un capital en cas de décès ou d’invalidité . Elle peut comprendre également, en fonction des formules, des indemnités journalières et la prise en charge de frais médicaux.
Cette assurance est optionnelle, cependant, la RC ne couvre que les dommages causés aux autres et jamais au pilote, il est donc vivement conseillé de souscrire cette garantie.
IA pilote
A titre d’exemple, je suis pilote breveté en multiaxe et effectue des vols privés, dans le programme AISCALE, pour 39,90€/an, je peux bénéficier des garanties suivantes : 16000€ de capital (franchise de 15% ) + 30€ d’Indemnité Journalière ( pendant 300j avec franchise de 15j) + 2500€ de frais médicaux.
Pour 446,45€ supplémentaire par an, avec une IA complémentaire, je rajoute un capital de 100 000€.
IA passagers
Cette garantie optionnelle et complémentaire à la RCU biplace permet une indemnisation plus rapide pour le passager ou sa famille. En effet, elle n’est pas soumise à la notion de responsabilité du pilote pour être allouée. Sous réserve de quelque cas d’exclusion, l’indemnisation est contractuelle.
L’IA passager du programme AISCALE dispose des mêmes garanties et tarifs que l’IA pilote.
De nombreuses assurances de prêt (immobilier, professionnel…) exclues les risques aériens,
il est important de bien se renseigner afin de couvrir ce risque par une assurance spécifique.
IA complémentaire
Pour couvrir le risque aérien ainsi que les accidents de la vie privée, il existe une garantie en « individuelle accident » pilote dont le montant du capital en cas de décès/invalidité peut être adapté en fonction de vos besoins ( de 30.000€ à 250.000€ ).
Il est également possible de rajouter des indemnités journalières (de 25€ à 75€).
Assurances CORPS : casse aéronef
Cette garantie couvre tous les dommages matériels survenus à votre aéronef, aussi bien en vol qu’au sol (risques ordinaires). Sont également couvert le vol ou la disparition de votre appareil. Cette garantie inclut également systématiquement les dommages résultant d’un risque de guerre ou assimilé (vandalisme, émeutes, sabotage…)
Sont également pris en charge, dans le cadre d’un sinistre en évolution, sans que la somme versée par l’assureur puisse excéder la valeur assurée, les frais de dépannage (transport, main d’œuvre et pièce indispensable à la réparation), les frais de sauvegarde (limités aux frais exposés de mise en lieu sûr de l’aéronef, le gardiennage et/ou le garage), frais résultant du déplacement de l’aéronef réparé, ainsi que les frais de retirement de l’épave (voir détails dans les conditions du contrat).
La valeur assurée est la valeur marché. Il est donc recommandé d’assurer son appareil à une valeur déclarée correspondant à sa valeur réelle sur le marché. Nous pouvons également faire agréer la valeur forfaitaire de votre appareil par un expert, sans coût supplémentaire.
Vous serez alors donc sûr, en cas de sinistre survenu dans l’année de souscription, que l’indemnisation sera conforme à la valeur déclarée déduction faites de la franchise qui restera toujours à votre charge.
Le coût de cette garantie dépend d’un certain nombre de facteur : pilotage – usage – aéronef
Nous assurons tout ULM pendulaire / multiaxe / autogire / helico ULM (sous conditions) d’une valeur minimum de 10 000€.
Nous vous conseillons de remplir le formulaire en ligne pour obtenir une tarification.
